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Résidence Ehpad Le Clos d'Arnouville - Arnouville


DEFINITION PHYSIQUE

SITUATION

Arnouville  (Val d'Oise) - A 18km au nord de Paris, cette ville de 15 000 habitants bénéficie d’un essor économique conjugué au maintien de la qualité de vie par sa proximité des grands centres urbains et la qualité de ses réseaux de transports. La résidence « Le Clos d’Arnouville » se situe dans un quartier vivant, en plein centre-ville et à proximité immédiate de la station de RER.

LES LOGEMENTS

La résidence "Le Clos d’Arnouville" se situe au cœur de la ville et à proximité des principaux centres économiques. Bénéficiant des multiples facilités d’accès, cette résidence en exploitation, achevée en 2007, s’ouvre sur 86 chambres dont certaines doubles reparties sur 4 niveaux. Les chambres sont équipées de TV, téléphone, salle d’eau et d’un mobilier adapté au confort de chaque résident.

PRIX :
de 115 940 € HT à 154 263 € HT (hors frais d’acquisition notariés)

LIVRAISON :
Livrée en 2007-En exploitation


DEFINITION ECONOMIQUE

  • Mieux Vivre évolue au sein du groupe Espace Loisirs Concept, groupe dédié à la prise en charge des personnes âgées dépendantes. Forte d’une expérience de la gestion d’EHPAD depuis plus de 20 ans, Mieux Vivre exploite à ce jour près de 20 résidences d’une capacité totale de 1424 lits. Dans une démarche affirmée de croissance, le groupe prévoit d’atteindre près de 4000 lits dès 2011, se plaçant dans le groupe de tête du marché.
  • Parmi les autres atouts du Groupe, la maîtrise de la construction immobilière via la SAS Construction : cette filiale d’ELC a construit à ce jour plus de 100 établissements à la fois pour Mieux Vivre mais aussi pour la majorité des autres acteurs du secteur. ELC réalise un chiffre d’affaires annuel de plus de 50 millions d’euros.
  • La notoriété, le savoir-faire, et la maîtrise de l’exploitation permettent une rentabilité de 5 % HT / HT. Elle est garantie par un bail commercial ferme d’une durée de 11 ans et 9 mois renouvelable.
  • Les travaux définis par l’article 606 du code civil et ceux éventuels de mise en conformité liés à une évolution future des normes sont contractuellement à la charge de l’exploitant.


DEFINITION FISCALE

Les ventes sont réalisées en « achevé ».
  • Au regard de la TVA : L’acquéreur loue son bien à la société d’exploitation qui le sous-loue meublé en offrant les prestations hôtelières. Si l’investisseur renonce à la franchise de base, les loyers sont assujettis à la  T.V.A. (5.5 %), en conséquence la T.V.A. grevant l’acquisition pourra être récupérée.
  • Au regard de l’impôt sur le revenu : Acquisition en meublé (revenu BIC) : la pratique des amortissement réintégrés permet de gommer en partie les revenus de l’opération. 2 orientations possibles :
    • Statut LMNP (Loueur Meublé Non Professionnel = CA < 23 000 € TTC/an) les déficits de l’opération seront reportés sur les revenus de même nature : BIC non professionnels.
    • LMP (Loueur Meublé Professionnel = CA > 23 000 € TTC/an) : les déficits de l’opération seront reportés sur le revenu global.


L'AVIS DU COMITE DE REFERENCEMENT

  • La résidence sera gérée par Mieux Vivre, filiale d’exploitation du groupe Espace Loisirs Concept. Depuis 20 ans, ce spécialiste de la résidence médicalisée assure le développement d’hébergements pour personnes âgées, de la conception à la gestion.
  • Une implantation au cœur d’une ville recherchée à proximité immédiate de Paris et bénéficiant d’un fort potentiel de développement. Un accès aisé, la proximité du centre-ville, des prestations de qualité et la très forte demande d’hébergement de la région garantissent la pérennité de l’exploitation.
  • Le savoir-faire du groupe, sa maîtrise des contraintes immobilières et sa parfaite connaissance du secteur sont des gages importants de sécurité.
  • Le bail commercial sécurise l’investissement par sa durée, ses clauses et la solvabilité du groupe.
  • Une résidence neuve en exploitation, permettant l’accès au statut de loueur en meublé professionnel dès l’année 2008.